Documentation

GENERALITES

IGéSA - ASD (5)

Guide pratique des comités techniques.

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Décision du 11 décembre 2014 relative à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales.

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Liste et implantation des territoires français d’Outre-mer.

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Calendrier des CAP prévues en 2016 pour les filières paramédicale, technique et contractuelle.

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Support présenté au Comité Technique de Réseau de la Direction du Service National du 26 novembre 2015.

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INSTRUCTION N° 35/DEF/SGA relative à l'emploi, au rôle et à la place du personnel civil au sein des organismes de la défense.

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Protocole sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes civils de la défense signé le 16 décembre 2015.

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Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense.

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ARRÊTÉ relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense. Du 14 novembre 2016

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Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat

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Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

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