Documentation

OUVRIERS

TSO (4)

Ouvriers d'état (188)

Chefs d'équipe (2)

Fiches pratiques sur les pensions de retraites

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe I.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe II.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe III.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe IV.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe V.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Annexe VI.

Calé

INSTRUCTION N° 154 /DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières – Sommaire et dispositions générales

Calé

Décret n°72-154 du 24 février 1972 relatif aux congés en cas de maladie, de maternité et d’accidents du travail dont peuvent bénéficier certains personnels ouvriers de l’Etat mensualisés.

Calé

Extrait du PV du Comité Technique Ministériel du ministère de la défense du 24/11/2015.

Calé

Arrêté du 9 février 2016 portant désignation des représentants du personnel au sein de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles.

Calé

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret no 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense

Calé

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret no 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense

Calé

Arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des ouvriers de l’Etat du ministère de la défense

Calé

Décret no 2016-1992 du 30 décembre 2016 fiant les conditions de reclassement des agents contractuels pyrotechniciens en ouvriers de l’Etat

Calé

Décret no 2016-1993 du 30 décembre 2016 fiant la liste des professions ouvertes au recrutement en qualité d’ouvrier de l’Etat du ministère de la défense

Calé

Décret no 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense

Calé

Décret no 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense

Calé

Arrêté du 30 décembre 2016 fixant les modalités de reclassement des ouvriers et chefs d’équipe groupes IVN et V au groupe VI

Calé

Powered by Phoca Download